Mentions légales


Responsabilité éditoriale

MFR Les Cinq Chemins
2, chemin des Etrepets
74200 Margencel
mfr.margencel@mfr.asso.fr
Tél. : 04 50 72 63 44
Fax : 04 50 72 58 25
Association loi 1901 - Déclaration n° W744000029 en Sous-Préfecture de Thonon-Les-Bains (74) le 21/12/1953
Organisme de formation n°82740024474 - SIRET : 776 585 648 00012 - APE 8532Z
Jean-Pierre VILLEGAS, Président
Nathalie TOUREILLE, directrice

Réalisation, développement, administrateur du site

MFR Les Cinq Chemins
2, chemin des Etrepets
74200 Margencel
mfr.margencel@mfr.asso.fr
Tél. : 04 50 72 63 44
Fax : 04 50 72 58 25

Hébergement du site

INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève
SUISSE
Tél : +41 22 820 35 46

Droit d’auteurs /Copyright © - Liens

A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion : les reproductions à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits : aucune modification, ni altération d'aucune sorte ;
- citation explicite du site http://www.mfr-des-savoie.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Le site des Maisons Familiales Rurales des Savoie autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.mfr-des-savoie.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ;
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement. Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, en tant qu'association, les MFR des Savoie sont dispensées de déclaration auprès de la CNIL Aucune information personnelle n'est collectée lors de votre navigation sur le site des MFR des Savoie.